Évaluations environnementales

Définition

Un système vivant dans les changements climatiques

Les non-humains avec les humains font partie du collectif d’un espace, par exemple une commune, qui constitue un système vivant qu’il conviendrait maintenant de considérer et de valoriser dans le contexte des changements climatiques.

Une déconstruction

Dans le cadre d’un document de planification d’un espace humain (PLU, PLUi ou UTN), c’est le rôle d’une évaluation environnementale que de le conduire vers une organisation spatiale intégrant son vivant non humain et, plus généralement, son environnement au regard des changements climatiques. Pour cela, il s’agit de déconstruire cet espace humain pour mieux le problématiser grâce aux investigations de terrain, aux analyses au bureau de son évolution spatio-temporelle et aux échanges avec les acteur·rice·s impliqué·e·s dans la procédure. L’objectif est de créer un solide cadre de réflexion spatial favorable à la définition des enjeux. L’objectif final est de permettre aux élu·e·s d’établir leurs priorités, c’est-à-dire la hiérarchisation des enjeux, afin d’aborder progressivement l’élaboration d’un PADD problématisé plutôt que thématique (cas d’un PLU ou PLUi).

Une démarche plus qu’un rapport

Une évaluation environnementale est une démarche qui repose sur la qualification précise des incidences puis la mise en œuvre de la séquence éviter/réduire/compenser (ERC) sous la forme de proposition de mesures.  Une telle démarche relève d'une approche itérative, c’est-à-dire des allers et retours constants et féconds conduisant à des ajustements entre mesures, incidences et enjeux, cela pendant toute la procédure. L’objectif est d’élaborer un dossier réduisant au minimum les incidences sur l’environnement. L’évaluation environnementale reste donc une opportunité d’enrichir le dossier pour l’adapter et le consolider, devenant un outil de valorisation d’un espace humain.

graphique

Une trame verte et bleue

Dans le cadre d’un document de planification, une trame verte et bleue (TVB) peut devenir un outil d'aménagement multifonctionnel d’un espace humain. En effet, en plus de la biodiversité, une TVB favorise maintenant l’adaptation aux changements climatiques : les zones humides sont des réservoirs d’eau, les haies ainsi que les arbres isolés sont des amortisseurs d'événements météorologiques extrêmes (fortes pluies, canicules, vents...), les forêts sont des protections des sols et des bassins versants, les pelouses sèches et prairies sont des ouvertures paysagères... Une TVB porte ainsi une dimension paysagère puisque les continuités écologiques présentent un aspect esthétique, renvoyant, de surcroît, à une appartenance locale, voire à une identité territoriale. 

TVB SCHEMA ECHELLE 3 sans secteurs

PLU

Évaluation environnementale du PLU de Porte-de-Savoie (Savoie)

Maîtrise d'ouvrage : commune de Porte-de-Savoie commune nouvelle

Taille du territoire : 3 581 habitant·e·s et 22 km²

Maîtrise d'oeuvre : Terre d’urbanisme mandataire / CHOMAZ Nadège / Bioinsight (évaluation environnementale) / Arter / Avocat LAURENT Christophe

Date de la mission : en cours

Découvrir Évaluation environnementale du PLU de Saint-Jean-de-Thurigneux (Ain)

Maîtrise d'ouvrage : commune de Saint-Jean-de-Thurigneux

Taille du territoire : 786 habitant·e·s et 16 km²

Maîtrise d'oeuvre : Bioinsight mandataire

Date de la mission : PLU approuvé le 9 mars 2020

Découvrir Évaluation environnementale du PLU de Vion (Ardèche)

Maîtrise d'ouvrage : commune de Vion

Taille du territoire : 944 habitant·e·s et 6 km²

Maîtrise d'oeuvre : BE Réalités mandataire/Bioinsight (évaluation environnementale)

Date de la mission : en cours

Découvrir Évaluation environnementale du PLU d’Escoutoux (Puy-de-Dôme)

Maîtrise d'ouvrage : commune d’Escoutoux

Taille du territoire : 1 344 habitant·e·s et 27 km²

Maîtrise d'oeuvre : BE Réalités mandataire/Bioinsight (évaluation environnementale)

Date de la mission : en cours

Découvrir Évaluation environnementale du PLU d’Andance (Ardèche)

Maîtrise d'ouvrage : commune d’Andance

Taille du territoire : 1 205 habitant·e·s et 6 km²

Maîtrise d'oeuvre : BE Réalités mandataire/Bioinsight (évaluation environnementale)

Date de la mission : en cours

Découvrir
Évaluation environnementale du PLU de Thonons-les-Bains (Haute-Savoie)

Maîtrise d'ouvrage : commune de Thonons-les-Bains

Taille du territoire : 38 826 habitant·e·s et 16 km²

Maîtrise d'oeuvre : Bioinsight mandataire/Terre d’urbanisme (volet paysage)

Date de la mission : PLU approuvé le 18 décembre 2013

Évaluation environnementale du PLU de Feurs (Loire)

Maîtrise d'ouvrage : commune de Feurs

Taille du territoire : 8 302 habitant·e·s et 24 km²

Maîtrise d'oeuvre : Bioinsight mandataire

Date de la mission : en cours

Évaluation environnementale du PLU de Cluny (Saône-et-Loire)

Maîtrise d'ouvrage : commune de Cluny

Taille du territoire : 4 803 habitant·e·s et 24 km²

Maîtrise d'oeuvre : groupement BE Réalités mandataire/Bioinsight (évaluation environnementale)

Date de la mission : en cours

Évaluation environnementale du PLU de Sainte-Julie (Ain)

Maîtrise d'ouvrage : commune de Sainte-Julie

Taille du territoire : 1 082 habitant·e·s et 11 km²

Maîtrise d'oeuvre : Bioinsight mandataire

Date de la mission : en cours

Évaluation environnementale du PLU d’Ambert (Puy-de-Dôme)

Maîtrise d'ouvrage : communauté de Communes Ambert Livradois Forez

Taille du territoire : 6 743 habitant·e·s et 60 km²

Maîtrise d'oeuvre : groupement BE Réalités mandataire/Bioinsight (évaluation environnementale)

Date de la mission : PLU approuvé le 11 mars 2021

Évaluation environnementale du PLU de Seez (Savoie)

Maîtrise d'ouvrage : commune de Seez

Taille du territoire : 2 322 habitant·e·s et 43 km²

Maîtrise d'oeuvre : Terre d’urbanisme mandataire/CHOMAZ Nadège/Bioinsight (évaluation environnementale)/Altitudes VRD/Avocat LAURENT Christophe

Date de la mission : en cours

Évaluation environnementale du PLU de Macôt-la-Plagne (Savoie)

Maîtrise d'ouvrage : commune de Lavoûte-sur-Loire

Taille du territoire : 1 800 habitant·e·s et 38 km²

Maîtrise d'oeuvre : groupement Chomaz Nadège mandataire/Terre d’urbanisme/Bioinsight (évaluation environnementale)/Arter/Altitudes VRD

Date de la mission : PLU approuvé en novembre 2019

Évaluation environnementale du PLU de Bessans (Savoie)

Maîtrise d'ouvrage : commune de Bessans

Taille du territoire : 359 habitant·e·s et 154 km²

Maîtrise d'oeuvre : groupement Nadège Chomaz mandataire/Terre d’urbanisme/Bioinsight (évaluation environnementale)/Altitudes VRD/A.G.C.

Date de la mission : PLU approuvé le 19 décembre 2019

Évaluation environnementale du PLU de Valprivas (Haute-Loire)

Maîtrise d'ouvrage : commune de Valprivas

Taille du territoire : 520 habitant·e·s et 24 km²

Maîtrise d'oeuvre : BE Réalités mandataire/Bioinsight (évaluation environnementale)

Date de la mission : en cours

Évaluation environnementale du PLU de Val-d’Arc (Savoie)

Maîtrise d'ouvrage : commune de Val-d’Arc

Taille du territoire : 2 018 habitant·e·s et 14 km²

Maîtrise d'oeuvre : Terre d’urbanisme mandataire/CHOMAZ Nadège/Bioinsight (évaluation environnementale)

Date de la mission : en cours

Évaluation environnementale du PLU de Sainte-Paule (Rhône)

Maîtrise d'ouvrage : commune de Sainte-Paule

Taille du territoire : 320 habitant·e·s et 8 km²

Maîtrise d'oeuvre : Cabinet Gergondet mandataire/Bioinsight (évaluation environnementale)

Date de la mission : en cours

Évaluation environnementale du PLU de Sainte-Croix (Ain)

Maîtrise d'ouvrage : commune de Sainte-Croix

Taille du territoire : 554 habitant·e·s et 11 km²

Maîtrise d'oeuvre : Cabinet Gergondet mandataire/Bioinsight (évaluation environnementale)

Date de la mission : en cours

Évaluation environnementale du PLU de Saint-Germain-Laprade (Haute-Loire)

Maîtrise d'ouvrage : commune de Saint-Germain-Laprade

Taille du territoire : 3 666 habitant·e·s et 28 km²

Maîtrise d'oeuvre : BE Réalités mandataire/Bioinsight (évaluation environnementale)

Date de la mission : en cours

Évaluation environnementale du PLU de Saint-Étienne-de-Serre (Ardèche)

Maîtrise d'ouvrage : commune de Saint-Étienne-de-Serre

Taille du territoire : 211 habitant·e·s et 17 km²

Maîtrise d'oeuvre : BE Réalités mandataire/Bioinsight (évaluation environnementale)

Date de la mission : en cours

Évaluation environnementale du PLU de Nonette-Orsonnette (Puy-de-Dôme)

Maîtrise d'ouvrage : agglo pays d’Issoire

Taille du territoire : 595 habitant·e·s et 11 km²

Maîtrise d'oeuvre : BE Réalités mandataire/Bioinsight (évaluation environnementale)

Date de la mission : en cours

Évaluation environnementale du PLU de Montsapey (Savoie)

Maîtrise d'ouvrage : commune de Montsapey

Taille du territoire : 73 habitant·e·s et 26 km²

Maîtrise d'oeuvre : CHOMAZ Nadège mandataire/Terre d’urbanisme/Bioinsight (évaluation environnementale)

Date de la mission : en cours

Évaluation environnementale du PLU de Montmélian (Savoie)

Maîtrise d'ouvrage : commune de Montmélian

Taille du territoire : 4 102 habitant·e·s et 6 km²

Maîtrise d'oeuvre : Claire Lucas mandataire/Programmes urbains/Bioinsight (évaluation environnementale)

Date de la mission : PLU approuvé en le 27 septembre 2017

Évaluation environnementale du PLU de La Ravoire (Savoie)

Maîtrise d'ouvrage : commune de La Ravoire

Taille du territoire : 8 530 habitant·e·s et 7 km²

Maîtrise d'oeuvre : groupement Claire Lucas mandataire/Programmes urbains/Bioinsight (évaluation environnementale)

Date de la mission : PLU approuvé en 2017

Évaluation environnementale du PLU de Lavoûte-sur-Loire (Haute-Loire)

Maîtrise d'ouvrage : commune de Lavoûte-sur-Loire

Taille du territoire : 832 habitant·e·s et 10 km²

Maîtrise d'oeuvre : groupement BE Réalités & Descoeur mandataire/Bioinsight (évaluation environnementale)

Date de la mission : en cours

Évaluation environnementale du PLU de Détrier (Savoie)

Maîtrise d'ouvrage : commune de Détrier

Taille du territoire : 433 habitant·e·s et 2,5 km²

Maîtrise d'oeuvre : groupement Terre d’urbanisme mandataire/Bioinsight (évaluation environnementale)/Arter/Altitudes VRD

Date de la mission : PLU approuvé en 2017

Évaluation environnementale du PLU de Chamousset (Savoie)

Maîtrise d'ouvrage : commune de Chamousset

Taille du territoire : 587 habitant·e·s et 6 km²

Maîtrise d'oeuvre : groupement Terre d’urbanisme mandataire/Bioinsight (évaluation environnementale)

Date de la mission : PLU approuvé le 22 novembre 2017

Évaluation environnementale du PLU de Cheminas (Ardèche)

Maîtrise d'ouvrage : commune de Cheminas

Taille du territoire : 397 habitant·e·s et 9 km²

Maîtrise d'oeuvre : groupement BE Réalités mandataire/Bioinsight (évaluation environnementale)

Date de la mission : en cours

Évaluation environnementale du PLU de Celles-sur-Durolle (Puy-de-Dôme)

Maîtrise d'ouvrage : commune de Celles-sur-Durolle

Taille du territoire : 1 677 habitant·e·s et 39 km²

Maîtrise d'oeuvre : groupement BE Réalités mandataire/Bioinsight (évaluation environnementale)

Date de la mission : en cours

Évaluation environnementale du PLU de Boffres (Ardèche)

Maîtrise d'ouvrage : commune de Boffres

Taille du territoire : 658 habitant·e·s et 30 km²

Maîtrise d'oeuvre : groupement BE Réalités mandataire/Bioinsight (évaluation environnementale)

Date de la mission : en cours