Une évaluation environnementale est une démarche qui repose sur la qualification précise des incidences puis la mise en œuvre de la séquence éviter/réduire/compenser (ERC) sous la forme de proposition de mesures. Une telle démarche relève d'une approche itérative, c’est-à-dire des allers et retours constants et féconds conduisant à des ajustements entre mesures, incidences et enjeux, cela pendant toute la procédure. L’objectif est d’élaborer un dossier réduisant au minimum les incidences sur l’environnement. L’évaluation environnementale reste donc une opportunité d’enrichir le dossier pour l’adapter et le consolider, devenant un outil de valorisation d’un espace humain.
Dans le cadre d’un document de planification, une trame verte et bleue (TVB) peut devenir un outil d'aménagement multifonctionnel d’un espace humain. En effet, en plus de la biodiversité, une TVB favorise maintenant l’adaptation aux changements climatiques : les zones humides sont des réservoirs d’eau, les haies ainsi que les arbres isolés sont des amortisseurs d'événements météorologiques extrêmes (fortes pluies, canicules, vents...), les forêts sont des protections des sols et des bassins versants, les pelouses sèches et prairies sont des ouvertures paysagères... Une TVB porte ainsi une dimension paysagère puisque les continuités écologiques présentent un aspect esthétique, renvoyant, de surcroît, à une appartenance locale, voire à une identité territoriale.
Maîtrise d'ouvrage : commune de Bouvesse-Quirieu
Taille du territoire : 1 524 habitant·e·s et 17,51 km²
Maîtrise d'oeuvre : groupement Terre d’urbanisme (mandataire du PLU), Chomaz Nadège urbaniste, Bioinsight (évaluation environnementale)
Date de la mission : 15 septembre 2022 (PLU approuvé le 3 mars 2026)
Maîtrise d'ouvrage : Commune de Les Adrets
Taille du territoire : 1 079 habitant·e·s et 16 km²
Maîtrise d'oeuvre : groupement Chomaz Nadège urbaniste (mandataire du PLU), Terre d’urbanisme, Bioinsight (évaluation environnementale), Valentin Claeys His et O, Arter
Date de la mission : 18 novembre 2024 (MISSION EN COURS)
Maîtrise d'ouvrage : Commune de Boisset
Taille du territoire : 394 habitant·e·s et 14,04 km²
Maîtrise d'oeuvre : Bioinsight mandataire
Date de la mission : le 26 septembre 2025 (MISSION EN COURS)
Maîtrise d'ouvrage : Commune de Chantelle
Taille du territoire : 1 131 habitant·e·s et 10,96 km²
Maîtrise d'oeuvre : BE Réalités (mandataire du PLU) et Bioinsight (évaluation environnementale)
Date de la mission : le 28 juillet 2025 (MISSION EN COURS)
Maîtrise d'ouvrage : Commune de Charbonnières-les-Vieilles
Taille du territoire : 1 170 habitant·e·s et 36 km²
Maîtrise d'oeuvre : BE Réalités (mandataire du PLU) et Bioinsight (évaluation environnementale)
Date de la mission : 12 février 2024 (MISSION EN COURS)
Maîtrise d'ouvrage : Commune de Villereversure
Taille du territoire : 1420 habitant·e·s et 17,45 km²
Maîtrise d'oeuvre : Bioinsight mandataire du lot 2 évaluation environnementale
Date de la mission : 29 juin 2022 (MISSION EN COURS)
Maîtrise d'ouvrage : commune de Lamastre
Taille du territoire : 2 327 habitant·e·s en 2023 et 25,45 km² (altitude : minimum 342 m et maximum 860 m) ; hors aire d’attraction des villes
Maîtrise d'oeuvre : BE Réalités (mandataire du PLU) et Bioinsight (évaluation environnementale)
Date de la mission : 8 septembre 2026 (MISSION EN COURS)
Maîtrise d'ouvrage : commune de Saint-Etienne-de-Cuines
Taille du territoire : 1 186 habitant·e·s et 20,5 km²
Maîtrise d'oeuvre : Chomaz Nadège mandataire du PLU/Terre d’urbanisme/Bioinsight (évaluation environnementale)
Date de la mission : le 11 mai 2022 (en cours)
Maîtrise d'ouvrage : commune de Sainte-Euphémie
Taille du territoire : 1 757 habitant·e·s et 4,60 km²
Maîtrise d'oeuvre : groupement BE Réalités (mandataire du PLU) Bioinsight (évaluation environnementale)
Date de la mission : 19 avril 2022 (approbation du PLU le 13 janvier 2026)
Maîtrise d'ouvrage : commune de Cluny
Taille du territoire : 4 803 habitant·e·s et 24 km²
Maîtrise d'oeuvre : groupement BE Réalités mandataire/Bioinsight (évaluation environnementale)
Date de la mission : PLU approuvé le 22 novembre 2023
Maîtrise d'ouvrage : commune de Baneins
Taille du territoire : 621 habitant·e·s et 8,91 km²
Maîtrise d'oeuvre : Bioinsight mandataire du lot 2 évaluation environnementale
Date de la mission : 21 juin 2022 (approbation du PLU le 6 octobre 2025)
Maîtrise d'ouvrage : commune de Thonons-les-Bains
Taille du territoire : 38 826 habitant·e·s et 16 km²
Maîtrise d'oeuvre : Bioinsight mandataire/Terre d’urbanisme (volet paysage)
Date de la mission : PLU approuvé le 18 décembre 2013
Maîtrise d'ouvrage : commune de Porte-de-Savoie commune nouvelle
Taille du territoire : 3 581 habitant·e·s et 22 km²
Maîtrise d'oeuvre : Terre d’urbanisme mandataire / CHOMAZ Nadège / Bioinsight (évaluation environnementale) / Arter / Avocat LAURENT Christophe
Date de la mission : 28 janvier 2021
Maîtrise d'ouvrage : commune de Saint-Jean-de-Thurigneux
Taille du territoire : 786 habitant·e·s et 16 km²
Maîtrise d'oeuvre : Bioinsight mandataire
Date de la mission : PLU approuvé le 9 mars 2020
Maîtrise d'ouvrage : commune de Feurs
Taille du territoire : 8 302 habitant·e·s et 24 km²
Maîtrise d'oeuvre : Bioinsight mandataire
Date de la mission : en cours
Maîtrise d'ouvrage : commune de Vion
Taille du territoire : 944 habitant·e·s et 6 km²
Maîtrise d'oeuvre : BE Réalités mandataire/Bioinsight (évaluation environnementale)
Date de la mission : PLU approuvé le 26 janvier 2026
Maîtrise d'ouvrage : commune d’Escoutoux
Taille du territoire : 1 344 habitant·e·s et 27 km²
Maîtrise d'oeuvre : BE Réalités mandataire/Bioinsight (évaluation environnementale)
Date de la mission : en cours
Maîtrise d'ouvrage : commune de Sainte-Julie
Taille du territoire : 1 082 habitant·e·s et 11 km²
Maîtrise d'oeuvre : Bioinsight mandataire
Date de la mission : en cours
Maîtrise d'ouvrage : commune d’Andance
Taille du territoire : 1 205 habitant·e·s et 6 km²
Maîtrise d'oeuvre : BE Réalités mandataire/Bioinsight (évaluation environnementale)
Date de la mission : procédure de PLU interrompue
Maîtrise d'ouvrage : communauté de Communes Ambert Livradois Forez
Taille du territoire : 6 743 habitant·e·s et 60 km²
Maîtrise d'oeuvre : groupement BE Réalités mandataire/Bioinsight (évaluation environnementale)
Date de la mission : PLU approuvé le 11 mars 2021
Maîtrise d'ouvrage : commune de Seez
Taille du territoire : 2 322 habitant·e·s et 43 km²
Maîtrise d'oeuvre : Terre d’urbanisme mandataire/CHOMAZ Nadège/Bioinsight (évaluation environnementale)/Altitudes VRD/Avocat LAURENT Christophe
Date de la mission : en cours
Maîtrise d'ouvrage : commune de Macôt-la-Plagne
Taille du territoire : 1 800 habitant·e·s et 38 km²
Maîtrise d'oeuvre : groupement Chomaz Nadège mandataire/Terre d’urbanisme/Bioinsight (évaluation environnementale)/Arter/Altitudes VRD
Date de la mission : PLU approuvé en novembre 2019
Maîtrise d'ouvrage : commune de Bessans
Taille du territoire : 359 habitant·e·s et 154 km²
Maîtrise d'oeuvre : groupement Nadège Chomaz mandataire/Terre d’urbanisme/Bioinsight (évaluation environnementale)/Altitudes VRD/A.G.C.
Date de la mission : PLU approuvé le 19 décembre 2019
Maîtrise d'ouvrage : commune de Valprivas
Taille du territoire : 520 habitant·e·s et 24 km²
Maîtrise d'oeuvre : BE Réalités mandataire/Bioinsight (évaluation environnementale)
Date de la mission : PLU approuvé le 20 mai 2025
Maîtrise d'ouvrage : commune de Val-d’Arc
Taille du territoire : 2 018 habitant·e·s et 14 km²
Maîtrise d'oeuvre : Terre d’urbanisme mandataire/CHOMAZ Nadège/Bioinsight (évaluation environnementale)
Date de la mission : en cours
Maîtrise d'ouvrage : commune de Sainte-Paule
Taille du territoire : 320 habitant·e·s et 8 km²
Maîtrise d'oeuvre : Cabinet Gergondet mandataire/Bioinsight (évaluation environnementale)
Date de la mission : en cours
Maîtrise d'ouvrage : commune de Sainte-Croix
Taille du territoire : 554 habitant·e·s et 11 km²
Maîtrise d'oeuvre : Cabinet Gergondet mandataire/Bioinsight (évaluation environnementale)
Date de la mission : en cours
Maîtrise d'ouvrage : commune de Montmélian
Taille du territoire : 4 102 habitant·e·s et 6 km²
Maîtrise d'oeuvre : Claire Lucas mandataire/Programmes urbains/Bioinsight (évaluation environnementale)
Date de la mission : PLU approuvé en le 27 septembre 2017
Maîtrise d'ouvrage : commune de Saint-Germain-Laprade
Taille du territoire : 3 666 habitant·e·s et 28 km²
Maîtrise d'oeuvre : BE Réalités mandataire/Bioinsight (évaluation environnementale)
Date de la mission : PLU approuvé le 5 mars 2024
Maîtrise d'ouvrage : commune de Saint-Étienne-de-Serre
Taille du territoire : 211 habitant·e·s et 17 km²
Maîtrise d'oeuvre : BE Réalités mandataire/Bioinsight (évaluation environnementale)
Date de la mission : PLU approuvé le 6 juin 2023
Maîtrise d'ouvrage : agglo pays d’Issoire
Taille du territoire : 595 habitant·e·s et 11 km²
Maîtrise d'oeuvre : BE Réalités mandataire/Bioinsight (évaluation environnementale)
Date de la mission : en cours
Maîtrise d'ouvrage : commune de Montsapey
Taille du territoire : 73 habitant·e·s et 26 km²
Maîtrise d'oeuvre : Chomaz Nadège mandataire du PLU/Terre d’urbanisme/Bioinsight (évaluation environnementale)
Date de la mission : le 29 avril 2021 (approbation du PLU le 17 juin 2025)
Maîtrise d'ouvrage : commune de La Ravoire
Taille du territoire : 8 530 habitant·e·s et 7 km²
Maîtrise d'oeuvre : groupement Claire Lucas mandataire/Programmes urbains/Bioinsight (évaluation environnementale)
Date de la mission : PLU approuvé en 2017
Maîtrise d'ouvrage : commune de Lavoûte-sur-Loire
Taille du territoire : 832 habitant·e·s et 10 km²
Maîtrise d'oeuvre : groupement BE Réalités & Descoeur mandataire/Bioinsight (évaluation environnementale)
Date de la mission : en cours
Maîtrise d'ouvrage : commune de Détrier
Taille du territoire : 433 habitant·e·s et 2,5 km²
Maîtrise d'oeuvre : groupement Terre d’urbanisme mandataire/Bioinsight (évaluation environnementale)/Arter/Altitudes VRD
Date de la mission : PLU approuvé en 2017
Maîtrise d'ouvrage : commune de Chamousset
Taille du territoire : 587 habitant·e·s et 6 km²
Maîtrise d'oeuvre : groupement Terre d’urbanisme mandataire/Bioinsight (évaluation environnementale)
Date de la mission : PLU approuvé le 22 novembre 2017
Maîtrise d'ouvrage : commune de Cheminas
Taille du territoire : 397 habitant·e·s et 9 km²
Maîtrise d'oeuvre : groupement BE Réalités mandataire/Bioinsight (évaluation environnementale)
Date de la mission : en cours
Maîtrise d'ouvrage : commune de Celles-sur-Durolle
Taille du territoire : 1 677 habitant·e·s et 39 km²
Maîtrise d'oeuvre : groupement BE Réalités mandataire/Bioinsight (évaluation environnementale)
Date de la mission : en cours
Maîtrise d'ouvrage : commune de Boffres
Taille du territoire : 658 habitant·e·s et 30 km²
Maîtrise d'oeuvre : groupement BE Réalités mandataire/Bioinsight (évaluation environnementale)
Date de la mission : en cours
Maîtrise d'ouvrage : Vichy communauté
Taille du territoire : 6 639 habitant·e·s, 15 communes et 402 km²
Maîtrise d'oeuvre : groupement BE Réalités mandataire / Bioinsight (évaluation environnementale)
Date de la mission : PLUI approuvé le 31 mars 2022
mission d’assistance technique à bons de commande aux procédures d’évolution (en cours) ; groupement : Chomaz Nadège urbaniste (mandataire), Terre d’urbanisme, Bioinsight : modification de droit commun n° 5 print (en cours)
mission d’assistance technique à bons de commande aux procédures d’évolution (en cours) ; groupement : BE Réalités (mandataire), Bioinsight, DMMJB Avocats : modification simplifiée n° 3 ; modification de droit commun n° 3
mission d’assistance technique à bons de commande aux procédures d’évolution des documents d’urbanisme locaux (PLU/PLUi) du Grand Annecy (sept évolutions de PLU et PLUi) ; groupement du PLU : Chomaz Nadège urbaniste (mandataire), Terre d’urbanisme, Bioinsight
modification avec préévaluation Natura 2000 ; groupement BE Réalités mandataire/Bioinsight (évaluation environnementale) (en cours)
accord cadre à bons de commande pour les procédures d'évolutions des PLUi de Grand Lac ; groupement : Terre d’urbanisme, (mandataire), Chomaz Nadège urbaniste, Bioinsight
révision allégée ; groupement BE Réalités mandataire/Bioinsight (évaluation environnementale)
révision allégée, modification et modification simplifiée avec préévaluation Natura 2000 ; Bioinsight mandataire
mises en compatibilité pour deux déclarations de projet ; groupement BE Réalités mandataire/Bioinsight (évaluation environnementale)
Bioinsight mandataire (attribution du marché : 31 mars 2026)
Bioinsight mandataire (attribution du marché : 18 mars 2024)
Bioinsight mandataire (attribution du marché : 8 février 2024)
Bioinsight mandataire (attribution du marché : 20 octobre 2023)
groupement du PLU : BE Réalités (mandataire) et Bioinsight (évaluation environnementale)(attribution du marché : juillet 2023)
groupement BE Réalités (mandataire), Bioinsight (évaluation environnementale) (attribution du marché : 14 juin 2023)
groupement : Chomaz Nadège urbaniste (mandataire), Terre d’urbanisme, Bioinsight (évaluation environnementale) (attribution du marché : 30 septembre 2024)
groupement BE Réalités (mandataire)/Bioinsight, attribution du marché septembre 2021 (en cours)
groupement BE Réalités (mandataire)/Bioinsight, attribution du marché mars 2021
groupement BE Réalités (mandataire)/Bioinsight, attribution du marché décembre 2020
groupement BE Réalités(mandataire)/Bioinsight, attribution du marché août 2020
groupement Terre d’urbanisme(mandataire)/Bioinsight, attribution du marché 22 juin 2020
groupement BE Réalités (mandataire)/Bioinsight, attribution du marché 13 décembre 2019
groupement BE Réalités (mandataire)/Bioinsight, attribution du marché août 2019
groupement BE Réalités (mandataire)/Bioinsight, attribution du marché 20 juin 2019
groupement BE Réalités (mandataire)/Bioinsight, attribution du marché janvier 2019
groupement BE Réalités (mandataire)/Bioinsight, attribution du marché mai 2018
Bioinsight mandataire, attribution du marché 5 février 2018
groupement BE Réalités (mandataire)/Bioinsight, attribution du marché janvier 2018
groupement Atelier UO (mandataire)/Bioinsight, attribution du marché janvier 2017
groupement Nadège Chomaz urbanisme (mandataire)/Bioinsight, attribution du marché 23 décembre 2016
groupement Atelier Urbi et Orbi (mandataire)/Bioinsight, attribution du marché juin 2016
groupement Terre d’urbanisme (mandataire)/Bioinsight, attribution du marché février 2016
groupement Nadège Chomaz urbanisme (mandataire)/Bioinsight, attribution du marché 23 décembre 2015
Bioinsight mandataire, attribution du marché juin 2015
Maîtrise d'ouvrage : commune de Thiel-sur-Acolin
Taille du territoire : 1 107 habitant·e·s et 58 km²
Maîtrise d'oeuvre : groupement BE Réalités mandataire / Bioinsight (évaluation environnementale)
Date de la mission : en cours
Maîtrise d'ouvrage : commune de Grazac
Taille du territoire : 1 080 habitant·e·s et 22 km²
Maîtrise d'oeuvre : groupement BE Réalités mandataire/Bioinsight (évaluation environnementale)
Date de la mission : en cours
Maîtrise d'ouvrage : commune d’Échassières
Taille du territoire : 381 habitant·e·s et 23 km²
Maîtrise d'oeuvre : groupement BE Réalités mandataire / Bioinsight (évaluation environnementale)
Date de la mission : carte communale approuvé le 9 novembre 2020
